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La finance islamique, dont la naissance ne remonte pourtant qu'aux
annees 1950, represente aujourd'hui de 400 a 500 milliards de
dollars d'investissements a travers le monde. Les particularites de
ces operations rendaient necessaire une adaptions de fiscalite
francaise afin de limite des frottements fiscaux pouvant nuire a
son developpement et de rendre le systeme competitif face a la
Grande-Bretagne, en avance sur le sujet. Pour ce faire, le
ministere des finances a publie le 18 decembre 2008 une serie de
fiches precisant le regime fiscal des deux principaux instruments
contractuels islamiques que sont la murabaha et les sukuk. Cet
ouvrage propose une introduction aux principes fondamentaux de la
finance islamique ainsi qu'une description de ces deux instruments
et de leur traitement fiscal en France et en Grande-Bretagne.
Face aux defis environnementaux auxquels la planete est confrontee,
entreprises et pouvoirs publics doivent conjuguer leurs efforts
pour lutter efficacement contre la pollution et la degradation
acceleree de l'environnement en modifiant la structure actuelle de
l'offre et de la demande. Le modele de fiscalite environnementale
sur lequel fonctionne actuellement la legislation francaise est
desuet car il consiste a imposer et a taxer de maniere disparate
differentes formes de pollutions, d'energies, de ressources ou meme
de biens. A ce titre, la fiscalite liee a l'environnement nous
semble etre aujourd'hui une des variables incontournables a prendre
en compte dans la gouvernance des Etats comme des entreprises.
C'est pour tenter d'apporter une reponse a la question de
l'efficience actuelle et future de la fiscalite environnementale en
France que nous nous sommes interesses aux politiques fiscales
environnementales existantes en France et ailleurs, ainsi qu'aux
solutions a mettre en oeuvre pour ameliorer leur efficacite."
L'introduction de la taxe sur la valeur ajoutee (TVA) au Vietnam en
1999 represente la clef de la reforme fiscale du pays. Elle evite
de la double imposition de la taxe sur le chiffre d'affaire qu'elle
remplace sans diminuer les recettes budgetaires du pays, mais elle
est loin d'etre ideale a cause de fraudes, d'exemptions abondantes,
de complexite des documents legislatifs, de limitation de son
neutralite economique et equite. En basant sur les donnees
secondaires egalement les donnees primaires de l'enquete sur 1205
menages vietnamiens, cet ouvrage presente tout d'abord le systeme
fiscal du Vietnam et ses particularites, ensuite la TVA et son
niveau d'equite mesuree d'un double point de vue: l'equite
verticale et l'equite horizontale. Il semble que les mesures
d'equite verticale forcent des interpretations tres similaires,
cependant pour les mesures de l'equite horizontale, il ne semble
pas exister une aussi grande similarite. Toutefois les resultats
empiriques nous montrent que pour la periode etudiee, la TVA
vietnamienne est peu equitable verticalement et assez equitable
horizontalement. Cet ouvrage est accessible a un large public de
chercheurs et d'etudiants.
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